Mentions légales
1. Présentation de notre site web
Le présent site Internet, créé par M. Ludovic Gavignet, a pour objet de présenter les activités et produits de La Boîte des Vosges.
Editeur : Collège Jules Verne – 92, rue du lieutenant Gauffre – 88800 VITTEL.
Directrice de la publication : Madame la Principale, Yvelise Leroy-Cure, dont l’adresse e-mail est la suivante : ce.0880156 [@] ac-nancy-metz.fr
Le webmaster, Ludovic Gavignet, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : cdi.vittel [@] gmail.com.
Hébergeur : IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex – Téléphone : 0970 808 911.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
En utilisant notre site web http://www.boitedesvosges.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut être décidée par l’éditeur du site.
3. Les services proposés par notre site
En accord avec sa politique de communication, le site www.boitedesvosges.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les activités et produits proposés par La Boîte des Vosges, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, malgré le soin apporté à leur rédaction, des inexactitudes ou des omissions peuvent subsister. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site.
4. Limitations contractuelles
Malgré le soin apporté à leur rédaction, les informations publiées sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à cdi.vittel [@] gmail.com
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel (textes, images, vidéos, sons, etc.) du site web www.boitedesvosges.com appartient exclusivement au collège Jules Verne. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation préalable.
6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés
Le responsable du traitement des données personnelles est le Collège Jules Verne, en qualité d’éditeur du site.
Le site www.boitedesvosges.com veille au respect de la vie privée des utilisateurs et s’engage à traiter les données personnelles conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les données personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, courrier électronique) sont exclusivement destinées à répondre aux demandes des utilisateurs ou à assurer le bon fonctionnement des services proposés. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni communiquées à des tiers à des fins commerciales.
Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Conformément à la réglementation en vigueur, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, le cas échéant, d’opposition au traitement de ses données personnelles.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à :
Collège Jules Verne – 92, rue du Lieutenant Gauffre – 88800 VITTEL
ou par courrier électronique à l’adresse : ce.0880156 [@] ac-nancy-metz.fr
En cas de difficulté concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
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8. Droit applicable
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– à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) ;
– au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) ;
– à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ;
– ainsi qu’aux dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.
Dernière mise à jour des présentes mentions légales : septembre 2026.
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