1. Présentation de notre site web
« Boite des Vosges » est le site web de la mini-entreprise développée en septembre 2025 par les élèves du collège Jules Verne de Vittel. Il est géré par M. Gavignet, professeur documentaliste.
Il appartient à : Collège Jules Verne – 92, rue du lieutenant Gauffre – 88800 VITTEL.
Personne physique ou morale, Madame la Principale, Yvelise Leroy-Cure, est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : ce.0880156[@]ac-nancy-metz.fr
Le webmaster, Ludovic Gavignet, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : cdi.vittel[@]gmail.com.
Notre site est hébergé par Ionos – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
En utilisant notre site web http://www.college-vittel.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Collège Jules Verne.
3. Les services proposés par notre site
En accord avec sa politique de communication, notre site a pour vocation d’informer les utilisateurs sur notre projet et les produits développés par les élèves. Nous nous efforçons de fournir des informations les plus précises porssibles. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : nous ne pourrons en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur présente sur notre site.
4. Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à cdi.vittel[@]gmail.com
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web ne sont pas sous le contrôle de notre collège. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
Notre site ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation.
5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
L’intégralité du contenu (textes, images, vidéos, sons, logos, slogans, noms, etc.) de notre site web sont la propriété exclusive du Collège Jules Verne de Vittel. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Notre site ne pourra être mis en cause en cas de propos échangés sur les espaces interactifs. Nous nous réservons également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’établissement ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur notre site, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuels sur son ordinateur.
6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés
Toutes les informations recueillies sur notre site web se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme.
Nous nous engageons à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse cdi.vittel[@]gmail.com, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Collège Jules Verne – 92, rue du lieutenant Gauffre – 88800 VITTEL.
7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, notre site web est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.